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PLU

Les documents téléchargeables ci-dessous correspondent à l’état des lieux avant l’enquête publique close le 20 octobre 2016.

Vous pouvez télécharger le rapport de présentation grâce à ce lien :

https://fr.calameo.com/books/0048972293c3832239234 ?authid=pPCfhp9FIuNB

La dernière version du PADD se trouve ici :

PDF - 424 ko
Projet d’aménagement et de développement durable du PLU

Les orientations d’aménagement et de programmation peuvent se lire ici : 

PDF - 2.1 Mo
Orientations d’aménagement et de programmation

Le règlement du PLU est ci-dessous :

PDF - 664.7 ko
Règlement du PLU

Et celui de la zone UX est ici :

PDF - 131 ko
Règlement de la zone UX

Le plan au 1/2000 du règlement graphique :

PDF - 3.1 Mo
Zonage du centre

Le plan au 1/5000 du règlement graphique :

PDF - 2.2 Mo
Plan d’ensemble

Le plan du règlement graphique de la partie sud du ban :

PDF - 1.1 Mo
La partie sud du plan au 1/5000

Il est possible de télécharger les conclusions de l’enquête :

PDF - 269 ko
Conclusion du commissaire-enquêteur

ainsi que l’ensemble de son rapport grâce au lien suivant :https://fr.calameo.com/books/004897...

 

Il restera maintenant au conseil municipal de valider les éléments de ce rapport et d’en tenir compte (ou non) dans la version définitive du PLU, sachant que seuls les éléments mis à la connaissance du commissaire-enquêteur pendant le déroulement de l’enquête publique sont susceptibles d’apporter une modification à la version initiale.

 

 



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